Pour une scolarité épanouie

Propriétaire

​

Laetitia KAPPLER

Entrepreneur individuel – Cours particuliers de français, soutien scolaire de la primaire au supérieur et assistance administrative à domicile

N° de SIRET : 790 575 500 00034

N° formateur : déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 32020167302 auprès du Préfet de région HAUTS-DE-FRANCE

​

 

6 Ter rue Anne Morgan  

02200 SOISSONS

 

Hébergeur 

​

Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

​

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés 

​

L’utilisation du site https://dlettres.wixsite.com/site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://dlettres.wixsite.com/site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site https://dlettres.wixsite.com/site est mis à jour régulièrement par Laetitia KAPPLER. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons 

​

Laetitia KAPPLER est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes et les images. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Gestion des données personnelles 

​

Laetitia KAPPLER ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://dlettres.wixsite.com/dlettres. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. 

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://dlettres.wixsite.com/site n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. 

​

Ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Déclaration N° 2082513v0).